SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur
SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE
SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Syndicat régie par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
97696751
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017
Présentation de la marque SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE
Déposée le 26 septembre 1997 par SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Syndicat régie par la loi du 21 mars 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE »
Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Syndicat régie par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) Maison des Parcs et de la Montagne, 256 rue de la République,73000 CHAMBERY (dossier no 2351753) - 73000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351753) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNAM SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE -ERNF- ECOLE DE LA RAQUETTE A NEIGE FRANCAISE est expirée depuis le 26 septembre 2017.
SYNDICAT NATIONAL DES ACCOMPAGNATEURS EN MONTAGNE Syndicat régie par la loi du 21 mars 1884 - Maison des Parcs et de la Montagne, 256 rue de la République,73000 CHAMBERY (dossier no 2351753) - 73000 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2351753) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 2 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466141 - Publication au BOPI 2008-01-02
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351753 - Publication au BOPI 2007-09-26
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
- Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, produits de l'imprimerie. - Vêtements, chaussures, chappelerie - Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis. - Activités sportives et culturelles, éducation, éditions de livres, de revues, locations de films, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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